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Marques déposées par la société ROYAL INDUSTRIES LTD
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MOTOLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOLINE
ROYAL INDUSTRIES LTD., société régie et organisée sous les lois japonaises, 16-23, Tarumicho, 3-chome, Suita-shi, Osaka-fu (Japon).

Numéro de dépôt :
1285452
Date de dépôt :
02/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/1994
MOTOLINE de ROYAL INDUSTRIES LTD

Présentation de la marque MOTOLINE

Déposée le 2 octobre 1984 par la société ROYAL INDUSTRIES LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROYAL INDUSTRIES LTD - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FEDIT-LORIOT. - France.

La marque MOTOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOLINE est expirée depuis le 2 octobre 1994.

ROYAL INDUSTRIES LTD a également déposé les autres marques suivantes : ROYALACE


ROYAL INDUSTRIES LTD., société régie et organisée sous les lois japonaises, 16-23, Tarumicho, 3-chome, Suita-shi, Osaka-fu (Japon). - Japon


SA FEDIT-LORIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Pièces détachées et accessoires pour motocycles et automobiles.